Les Statuts du
SPELEO - CLUB DES PREALPES FRIBOURGEOISES
(SCPF)
Société Suisse de Spéléologie

Art. 1
Il est constitué une section de la Société Suisse de Spéléologie ayant pour dénomination Spéléo-Club des Préalpes Fribourgeoises (ci-dessous SCPF). Le SCPF une association sans but lucratif, au sens des Art. 60 et ss du Code Civil Suisse. Son siège est à Fribourg.

Art. 2
Les buts du SCPF sont, conformément aux statuts centraux de la Société Suisse de Spéléologie :
a) de grouper les personnes s'intéressant à la spéléologie et aux sciences et arts pouvant s'y rapporter ;
b) de resserrer les liens d'amitié et de solidarité qui unissent ses membres ;
c) d'aider au développement de l'activité de tous ceux qui effectuent des recherches dans le sous-sol dans un but scientifique (géologie, hydrologie, biospéléologie, préhistoire, etc.) ;
d) de protéger les eaux et les sites souterrains, leur faune, et leurs environnements, notamment en demandant à ses membres de se référer au code d'honneur adopté par la Société Suisse de Spéléologie ;
e) de venir en aide par les moyens en son pouvoir aux spéléologues et à toute personne en difficulté sous terre ;
f) de favoriser la transmission des techniques de progression et des principes de sécurité.

Art. 3
Le SCPF est apolitique et neutre au point de vue confessionnel.

Art. 4
Les membres du SCPF s'engagent à respecter les opinions politiques et les convictions religieuses de chacun.

Art. 5
Le SCPF est formé de membres actifs, de membres passifs et de membres d’honneur.

Art. 6
Peuvent être admis comme membres actifs du SCPF, les candidats remplissant les conditions suivantes :
a) avoir une autorisation des parents pour les mineurs ;
b) avoir pris connaissance des présents statuts et y adhérer ;
c) sa demande d’admission a été adressée au comité. Le comité admet le nouveau membre et en informe l’assemblée générale qui se prononce définitivement sur elle par vote ;
d) la qualité de membre ne devient effective qu'après paiement des diverses cotisations de l'année en cours.
Les membres d’honneur sont proposés par le comité lors de l’assemblée générale et acceptés par celle-ci.
Les membres payent à la section un montant annuel fixé par l’assemblée générale. Le montant maximum annuel est de Sfr 100.- pour membres actifs et de Sfr 50.- pour les membres passifs. Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.

Art. 7
Le SCPF n'assume aucune responsabilité en ce qui concerne les accidents qui pourraient survenir à ses membres ou à d'autres personnes, à quelque catégorie qu'ils appartiennent, au cours de travaux d'exploration, d'étude, de mise en valeur ou de recherche quelconque. Le SCPF ne saurait en aucun cas être tenu responsable de ses membres.

Art. 8
Les membres du SCPF s'engagent, lors de leurs diverses activités, à observer la plus élémentaire prudence et les mesures de sécurité qui s'imposent, tant pour eux-mêmes que pour leurs coéquipiers.

Art. 9
Les organes de la société sont :
a) l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ;
b) le comité ;
c) les vérificateurs de comptes ;
d) les commissions ad hoc. Ces dernières peuvent être proposées par le comité et doivent être approuvées par une assemblée.

Art. 10
L'assemblée générale est le pouvoir suprême. Elle est convoquée d'ordinaire une fois par année. Les décisions y sont prises à la majorité des membres présents.

Art. 11
Le comité gère la bonne marche de la société et organise les manifestations et explorations.

Art. 12
Le comité est élu pour une année par l'assemblée générale. Il est immédiatement rééligible.

Art. 13
Le comité du SCPF est composé : du président, du vice-président, du secrétaire, du caissier, et des responsables de commissions ad hoc, nommées lors d'une assemblée.
Le SCPF est représenté par la signature du président et d’un autre membre du comité.
Les opérations financières nécessitent la signature individuelle du président ou celle du caissier ou du secrétaire.
La responsabilité personnelle des membres n’est pas engagée par les engagements du SCPF. Ces derniers ne sont garantis que par la fortune et les biens propres du SCPF.

Art. 14
Deux vérificateurs de comptes sont élus par l'assemblée générale pour un an.

Art. 15
Tout membre désirant se retirer de la société doit en faire la demande écrite au comité. Sa démission prend effet dès que ses cotisations sont réglées jusqu'au mois de sa demande.

Art. 16
Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre sans indication de motif. Le membre exclu peut recourir auprès de l’assemblée générale. La décision se fait à la majorité des membres présents.

Art. 17
Une assemblée extraordinaire peut être en tout temps convoquée par le comité ou par les 2/3 des membres actifs.

Art. 18
La dissolution de la société peut être prononcée par une assemblée extraordinaire, sur vote des 3/4 des membres présents.

Art. 19
En cas de dissolution de la société, le matériel et les avoirs seront remis au comité central de la Société Suisse de Spéléologie, avec la réserve que, si une nouvelle section de la Société Suisse de Spéléologie venait à renaître dans le canton de Fribourg, le matériel et les avoirs lui reviennent à nouveau.

Art. 20
Les présents statuts remplacent et annulent toutes les éditions antérieures.

Statuts acceptés par l’Assemblée Générale du 21.3.2023.

Le président: Johan Burkhard

Le secrétaire: Yvan Grossenbacher